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Question importation

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ljess8
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MessageSujet: Question importation   Sam 13 Mai - 17:30

Salut,

j'aurais une petite question par rapport à l'importation d'une cox.
Je vais m'en acheter une la semaine prochaine en belgique.
J'ai déjà lu les articles concernant l'importation, mais la il s'agit d'un cas particulier.
Je m'explique, le vendeur était un militaire belge en Allemagne donc un statut OTAN, avec des plaques d'immatriculation spéciales.
C'est une immatriculation que l´on appelle transit,comme il était caserné en allemagne il devait se presenter au controle technique allemand valable pour deux ans. Le 1 janvier 2006 il est revenu en belgique et as perdu son statut OTAN. Il a donc du rendre ses plaques transit et depuis la voiture est sans immatriculation.
La voiture est donc pour l'instant sans plaques et son contrôle technique a plus de six mois.

La question est donc de savoir si on peut l'importer en France et faire le CT chez nous ?
Les autres papiers fournis avec sont :
-le carnet d'immatriculation transit
-la carte grise de l'ancien propriètaire
-le certificat de conformité

Que nous manque t'il ?

Merci d'avance pour la réponse

Jessica et Thomas
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johannes
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MessageSujet: Re: Question importation   Sam 13 Mai - 17:52

Tu peux ramener la voiture sur un plateau. Si tu as les papiers et un certificat de vente (en bonnet difforme), tu ne devrais pas avoir de problèmes avec nos amis en bleu.
La carte grise est donc une carte allemande provisoire ?
Il doit y avoir dessus l'info comme quoi elle a été annulée (tampon et date je crois). Sinon la prefecture ne te donnera pas de nouvelle CG. ...
A ma connaissance la voiture doit avoir des plaques pour passer le contrôle technique.
Perso j'ai passé le CT avec les plaques allemandes (qui étaient encore valables).
Le mieux est de demander des plaques provisoires. Je pense que tu peux demander ça à la préfecture ... Renseigne toi chez eux. Ca te coûtera un coup de téléphone.
Ces plaques provisoires te permettront également d'assurer ton véhicule le temps d'obtenir les papiers définitifs ...
Une fois que tu as tes plaques définitives, tu retourneras au centre qui t'as fait ton contôle technique pour qu'ils te fassent le certificat avec la nouvelle immatriculation.
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snoopy
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MessageSujet: Re: Question importation   Sam 13 Mai - 18:07

pas besoin de retourné au CT avec la bonne immat ... le cab est passé en immat allemande...
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ljess8
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MessageSujet: immatriculation   Sam 13 Mai - 18:10

Oui mais la voiture n'a plus d'immatriculation snoopy
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johannes
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MessageSujet: Re: Question importation   Sam 13 Mai - 18:16

Citation:
pas besoin de retourné au CT avec la bonne immat ... le cab est passé en immat allemande...

Bn c'est ce que je dis. Moi aussi j'ai passé le CT avec les plaques allemandes ... Ca c'est pour avoir "après" les papier de CT avec l'immatriculation actuelle du véhicule ... C'est pour les schtroupf (hommes en bleu)
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ljess8
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MessageSujet: Plaque   Sam 13 Mai - 18:25

Mais je met quoi comme plaque alors puisque le gars dit qu'il n'en a plus?
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johannes
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MessageSujet: Re: Plaque   Sam 13 Mai - 18:43

ljess8 a écrit:
Mais je met quoi comme plaque alors puisque le gars dit qu'il n'en a plus?


lis ca

http://www.douane.gouv.fr/finc.asp?page=particulier/d2541intra.htm&cusnum=278

fait obligation aux acquéreurs de véhicules précédemment immatriculés, notamment dans un autre pays de l'Union européenne et munis de plaques non valides, de formuler auprès de la préfectures ou d'un garagistes agréé et dans l’attente qu’il soit attribué une immatriculation définitive, une demande d’immatriculation provisoire en série WW.

Tu demandes une plaque provisoire à la préfecture ...
Si ça ne marche pas, tu peux voir avec un garagiste ...

PS j'ai écrit plus haut que tu devais demander une plaque provisoire à la préfecture !!! Faut lire ... Suspect
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Dernière édition par le Sam 13 Mai - 18:49, édité 1 fois
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MessageSujet: immatriculation   Sam 13 Mai - 18:49

Mais avec des plaque provisoire je peux rouler avec jusqu'en France?
Car je n'ai pas de plateau...
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